Élection des représentants du peuple à l'assemblée constituante (23 avril 1848) : listes électorales des communes de Rezé et de Bouguenais, liste établies pour le 9 avril date initiale des élections.

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K - Élections et personnel

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K - Élections et personnel

Date

1809-1939

Présentation du contenu

Elections / Personnel communal / Distinctions honorifiques

Conditions d'accès

Communicable

Élections

Cote/Cotes extrêmes

1K/1-43

Date

1790-1940

Organisation des opérations de vote

Cote/Cotes extrêmes

1K/10 - 1K/13

Date

1832-1848

Élection des représentants du peuple à l'assemblée constituante (23 avril 1848) : listes électorales des communes de Rezé et de Bouguenais, liste établies pour le 9 avril date initiale des élections.

Cote/Cotes extrêmes

1K/13

Date

1848

Importance matérielle

0,02 ml

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