Chemin vicinal de petite communication n°20 de la Carrée à la Petite Lande. - Acquisition et aliénation de terrains ; travaux ; alignement de voirie : tracé, projet d'échanges de terrains, liste de souscriptions, procès-verbal d'enquête, lettres d'offre, actes d'acquisition, délibération, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Chemin vicinal de petite communication n°20 de la Carrée à la Petite Lande. - Acquisition et aliénation de terrains ; travaux ; alignement de voirie : tracé, projet d'échanges de terrains, liste de souscriptions, procès-verbal d'enquête, lettres d'offre, actes d'acquisition, délibération, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/29

Date

1890-1894 ; 1911-1933

Importance matérielle

0,03 ml

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