O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Rue de la Fonderie. - Cession gratuite à la Ville par M. Thibault pour classement dans la voirie urbaine : plan d'alignement, arrêté préfectoral, délibération, état des parcelles et des propriétaires, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/55

Date

1912-1914

Importance matérielle

0,001 ml