Lotissement des Gâts rue Joseph et Lucien Leclerc, avenue des Gâts, Demande d'autorisation de M. DUGAST : arrêtés, délibérations, cahiers des charges, plans, notice-programme, devis, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

T - Urbanisme

Déplier tous les niveaux

Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

1T/1-65

Date

1863-1972

Présentation du contenu

Déclarations de constructions / Lotissement / HLM

Lotissements

Cote/Cotes extrêmes

1T/8 - 1T/65

Date

1924-1972

Lotissement des Gâts rue Joseph et Lucien Leclerc, avenue des Gâts, Demande d'autorisation de M. DUGAST : arrêtés, délibérations, cahiers des charges, plans, notice-programme, devis, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1T/17

Date

1929

Importance matérielle

0,004 ml

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.