Assainissement. - Construction et entretien d'égouts, d'aqueducs et de caniveaux au niveau des routes nationales et des rues de Trentemoult et Pont-Rousseau : arrêtés préfectoral et municipal, délibération, affiches, cahier des charges, dessins de l'aqueduc, mémoire justificatif, procès-verbal d'adjudication des travaux, soumission, ordre de service, décompte des ouvrages exécutés, certificat de paiement, facture, souscription, notes, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Assainissement. - Construction et entretien d'égouts, d'aqueducs et de caniveaux au niveau des routes nationales et des rues de Trentemoult et Pont-Rousseau : arrêtés préfectoral et municipal, délibération, affiches, cahier des charges, dessins de l'aqueduc, mémoire justificatif, procès-verbal d'adjudication des travaux, soumission, ordre de service, décompte des ouvrages exécutés, certificat de paiement, facture, souscription, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/119

Date

1896-1938

Importance matérielle

0,07 ml

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