Chemin rural reconnu n°20 dit rue Séverine (comprenant l'ancien chemin des Tillas). - Classement et élargissement ; acquisition de terrains ; alignement de voirie : tracé, plan, lettres d'offre, arrêté préfectoral, délibération, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, procès-verbal d'enquête, journal, pétition, arrêté de reconnaissance, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Chemin rural reconnu n°20 dit rue Séverine (comprenant l'ancien chemin des Tillas). - Classement et élargissement ; acquisition de terrains ; alignement de voirie : tracé, plan, lettres d'offre, arrêté préfectoral, délibération, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, procès-verbal d'enquête, journal, pétition, arrêté de reconnaissance, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/84

Date

1933-1955

Importance matérielle

0,02 ml

Présentation du contenu

Indication des terrains vendus par la commune et ceux pris pour la construction des chemins, ainsi que des limites et noms de propiétaires des parcelles de terrain et des immeubles bâtis longeant la rue et frappés d'alignement