Chemin rural reconnu 12 de Mauperthuis à la route nationale 23. - Acquisition et aliénation de terrains ; travaux ; modification d'ouverture et de tracé : plans, tracés, actes d'acquisition, lettres d'offre, arrêtés préfectoraux, arrêtés de reconnaissance, délibérations, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, devis, soumissions, contrat, procès-verbal d'adjudication, avis, liste de souscriptions, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Chemin rural reconnu 12 de Mauperthuis à la route nationale 23. - Acquisition et aliénation de terrains ; travaux ; modification d'ouverture et de tracé : plans, tracés, actes d'acquisition, lettres d'offre, arrêtés préfectoraux, arrêtés de reconnaissance, délibérations, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, devis, soumissions, contrat, procès-verbal d'adjudication, avis, liste de souscriptions, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/78

Date

1860-1875, 1922-1958

Importance matérielle

0,02 ml

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