O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3O/1-5

Date

1804-1946

La Sèvre et ses rives. - Remise en cause de la propriété de la cale de la Verdure et location à M. Huard (1804-1867) ; utilisation et rétablissement du chemin de halage (1807-1860) ; autorisations accordées aux bateaux à vapeur et aux bateaux-lavoirs (1840-1892) ; police d'occupation de la cale de Pont-Rousseau (1843-1897) ; acquisition de terrains et expropriation pour le prolongement de la cale de la Verdure (1885-1904) ; entretien (1910-1945) : correspondance, plan, arrêtés préfectoraux, bail, rapport, procès-verbal d'enquête, affiche, état parcellaire, pétition.

Cote/Cotes extrêmes

3O/2

Date

1804-1945

Importance matérielle

0,02 ml