Police locale. - Fonctionnement : procès-verbaux, arrêtés, rapports, avis, correspondance, règlement des salaires des pilotes-lamaneurs (1805), cahier de notes (1905-1908).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

I - Police, hygiène publique, justice

Déplier tous les niveaux

I - Police, hygiène publique, justice

Date

1792-1978

Présentation du contenu

Police locale (urbaine, cimetière, sinistre) / surveillance des étrangers / justice / hygiène publique (vaccination, dératisation, surveillance du bétail)

Conditions d'accès

Communicable

Police locale

Cote/Cotes extrêmes

1I/1-24

Police locale

Cote/Cotes extrêmes

1I/7-15

Date

1792-1975

Police locale. - Fonctionnement : procès-verbaux, arrêtés, rapports, avis, correspondance, règlement des salaires des pilotes-lamaneurs (1805), cahier de notes (1905-1908).

Cote/Cotes extrêmes

1I/7

Date

1792-1908

Importance matérielle

0,01 ml

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.