Avenue de la Sermonière. - Présentation des comptes concernant l'entretien des rues par le syndicat de propriétaire à la Cour des comptes et au trésorier-payeur général ; classement dans la voirie urbaine : comptes de gestion, livre de détail des recettes et des dépenses, délibération municipale, rapport, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Avenue de la Sermonière. - Présentation des comptes concernant l'entretien des rues par le syndicat de propriétaire à la Cour des comptes et au trésorier-payeur général ; classement dans la voirie urbaine : comptes de gestion, livre de détail des recettes et des dépenses, délibération municipale, rapport, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/118

Date

1933-1938

Importance matérielle

0,005 ml

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