La série CC comporte des pièces uniquement du XVIIIe siècle : des séries (lacunaires) de rôles de répartition du fouage, de la capitation, du dixième et du vingtième, des ordonnances, affiches et instructions pour la répartition et le recouvrement de ces impôts, une requête des habitants des Îles pour être déchargés du paiement des droits de franc-fief.

Communicable

Les rôles de répartition des contributions rappellent, en préambule, les montants globaux dus (généralement à deux échéances annuelles) pour chacune des impositions devant être levées sur les contribuables aux fouages : le fouage extraordinaire, le fouage ordinaire, la contribution pour les garnisons, enfin la contribution pour les frais de rédaction du rôle et de levée de l'impôt (droits des collecteurs).La liste des contribuables indique le nom et le prénom, la qualité ou la profession, ainsi que le montant individuel de l'imposition. Elle était rédigée par les "égailleurs", sous le contrôle des commissaires du roi, sur la base de la liste de l'année précédente, que l'on trouvait dans les archives de la fabrique. Cette liste, une fois établie, était rendue publique à l'issue de deux messes paroissiales consécutives, autant pour information que comme un droit de regard et de modification de la part des intéressés.

A Rezé, la répartition et la levée de l'impôt suit un découpage territorial composés de trois "cantons" : le canton de Pont-Rousseau ; le canton des Champs ; le canton des Îles. Chaque canton est lui-même subdivisés en villages, hameaux ou quartiers (qui apparaissent nominativement de façon plus ou moins régulière suivant les années : certains systématiquement, d'autres certaines années seulement, sans que la raison de cet aléa soit expliquée). A la fin de la liste des contribuables de chaque canton, sont rappelés le montant total de l'imposition pesant sur le canton, les noms du ou des "répartiteurs" ou "égailleurs", chargés de la répartition de l'impôt sur l'ensemble des contribuables. Suivent enfin les noms des "collecteurs", deux par "canton" le plus souvent. Tous sont membres de la communauté d'habitants de Rezé, nommés par l'assemblée capitulaire du général de la paroisse. Le document indique donc également les noms des différents responsables et acteurs locaux de la levée de l'imposition. De manière plus aléatoire sont cités (parfois en notes, au dos des cahiers) les noms des "fabriqueurs" ou "marguiliers", les trésoriers de la fabrique (ici la communauté des habitants), à qui sont remis les rôles d'imposition ainsi que les sommes collectées. Les rôles d'imposition servaient en effet de justificatifs aux collecteurs lors de la présentation de leurs comptes, avant que d'être remis aux archives de la fabrique. Les sommes collectés étaient remises enfin par eux aux commissaires du roi chargés de la levée sur la province fiscale.

Les rôles de répartition des contributions rappellent en préambule, l'objet, le montant et la composition de l'imposition, les modalités de sa répartition et de sa collecte (généralement, deux échéances annuelles) pour chacune des impositions devant être levées sur les contribuables aux fouages : le fouage extraordinaire et le fouage ordinaire, enfin la contribution pour les frais de rédaction du rôle et de levée de l'impôt (droits des collecteurs).

La liste des contribuables indique le nom et le prénom, la qualité ou la profession, ainsi que le montant individuel de l'imposition. Elle était rédigée par les "égailleurs", sous le contrôle des commissaires du roi, sur la base de la liste de l'année précédente, que l'on trouvait dans les archives de la fabrique. Cette liste, une fois établie, était rendue publique à l'issue de deux messes paroissiales consécutives, autant pour information que comme un droit de regard et de modification de la part des intéressés.

A Rezé, la répartition et la levée de l'impôt suit un découpage territorial composés de trois "cantons" : le canton de Pont-Rousseau ; le canton des Champs ; le canton des Îles. Chaque canton est lui-même subdivisés en villages, hameaux ou quartiers (qui apparaissent nominativement de façon plus ou moins régulière suivant les années : certains systématiquement, d'autres certaines années seulement, sans que la raison de cet aléa soit expliquée). A la fin de la liste des contribuables de chaque canton, sont rappelés le montant total de l'imposition pesant sur le canton, les noms du ou des "répartiteurs" ou "égailleurs", chargés de la répartition de l'impôt sur l'ensemble des contribuables. Suivent enfin les noms des "collecteurs", deux par "canton" le plus souvent.

Tous sont membres de la communauté d'habitants de Rezé, nommés par l'assemblée capitulaire du général de la paroisse. Le document indique donc également les noms des différents responsables et acteurs locaux de la levée de l'imposition.

De manière plus aléatoire sont cités (parfois en notes, au dos des cahiers) les noms des "fabriqueurs" ou "marguiliers", les trésoriers de la fabrique (ici la communauté des habitants), à qui sont remis les rôles d'imposition ainsi que les sommes collectées.

Les rôles d'imposition servaient en effet de justificatifs aux collecteurs lors de la présentation de leurs comptes, avant que d'être remis aux archives de la fabrique. Les sommes collectées étaient remises enfin par eux aux commissaires du roi chargés de la levée sur la province fiscale.