Chemin rural reconnu n°3 du Grand-Clos. - Acquisition de terrains : plans, lettres d'offre, actes d'acquisitions, arrêté préfectoral, délibération, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, soumissions, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Chemin rural reconnu n°3 du Grand-Clos. - Acquisition de terrains : plans, lettres d'offre, actes d'acquisitions, arrêté préfectoral, délibération, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, soumissions, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/71

Date

1908-1941

Importance matérielle

0,01 ml

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