537W - Conseil municipal et administration des services (1976-2002)

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

537W/1-35

Date

1976-2002

Importance matérielle

2.5 ml

Caractéristiques physiques

11 registres

18 boîtes

Présentation du contenu

Instances : conseil municipal (registres, dossiers de séances) , commissions thématiques et conseils d'administration (1990-2000)

 

Administration  : correspondance des directeurs genéraux  et notes de service (1976-2000)

Documents en relation

Ce fonds est la suite directe du 18W.

Cote/Cotes extrêmes

537W/1-23

Date

Entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 2000

Cote/Cotes extrêmes

537W/1-17

Date

1991-2000

Cote/Cotes extrêmes

537W/1-11

Date

1991-2000

Cote/Cotes extrêmes

537W/2

Date

Entre le 09 avril 1992 et le 29 janvier 1993

Importance matérielle

0,03 ml

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Archivage définitif

Notes

Restauré en 2011 par la Reliure du Limousin

Conseil du 9 avril 1992