Chemin rural reconnu n°4 des Trois-Moulins au Pront. - Construction d'un aqueduc ; acquisition de terrains ; aliénation de délaissés de voirie : plans, cahier des charges, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, soumissions, feuille d'attachements des journées d'ouvriers, détails et décompte des ouvrages exécutés, délibération, arrêté préfectoral, correspondance, acte d'acquisition, procès-verbal d'estimation.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Chemin rural reconnu n°4 des Trois-Moulins au Pront. - Construction d'un aqueduc ; acquisition de terrains ; aliénation de délaissés de voirie : plans, cahier des charges, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, soumissions, feuille d'attachements des journées d'ouvriers, détails et décompte des ouvrages exécutés, délibération, arrêté préfectoral, correspondance, acte d'acquisition, procès-verbal d'estimation.

Cote/Cotes extrêmes

1O/72

Date

1907 ; 1931

Importance matérielle

0,005 ml

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