Chemin vicinal de grande communication n°65 de Saint-Philbert de Grandlieu à Nantes. - Acquisition et aliénation de terrains ; alignement de voirie : tracé, plans, arrêtés préfectoraux, délibérations, enquête, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, actes d'acquisitions, correspondance

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Chemin vicinal de grande communication n°65 de Saint-Philbert de Grandlieu à Nantes. - Acquisition et aliénation de terrains ; alignement de voirie : tracé, plans, arrêtés préfectoraux, délibérations, enquête, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, actes d'acquisitions, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

1O/8

Date

1844-1865 ; 1922-1936

Importance matérielle

0,01 ml

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