Places de la mairie et de l'église Saint-Pierre. - Acquisition et échange de terrains ; travaux d'aménagement et de nivellement : acte de cession ou d'échange, lettres d'offre, procès-verbal d'expertise, copie d'un décret impérial, rapport, correspondance, devis, factures, certificat de non-hypothèque, arrêtés préfectoraux, quittance, plans.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Places de la mairie et de l'église Saint-Pierre. - Acquisition et échange de terrains ; travaux d'aménagement et de nivellement : acte de cession ou d'échange, lettres d'offre, procès-verbal d'expertise, copie d'un décret impérial, rapport, correspondance, devis, factures, certificat de non-hypothèque, arrêtés préfectoraux, quittance, plans.

Cote/Cotes extrêmes

1O/34

Date

1857-1878 ; 1903

Importance matérielle

0,01 ml

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