Terrains ou communs de la Jaguère et de la Trocardière. - Aliénation ; contestations de la famille de Guérande et de Monti : arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, plans, cahier des charges pour la vente aux enchères, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

N - Biens communaux, terres, bois, eaux

Déplier tous les niveaux

N-Biens communaux, terres, bois, eaux

Date

1804-1946

Présentation du contenu

Terrains communaux / Bois / Puits et fontaines

Conditions d'accès

Communicable

Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

1N/1-12

Date

1804-1936

Terrains ou communs de la Jaguère et de la Trocardière. - Aliénation ; contestations de la famille de Guérande et de Monti : arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, plans, cahier des charges pour la vente aux enchères, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1N/4

Date

1856-1869

Importance matérielle

0,01 ml

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.