Terrain de la Bourgeoisie appartenant indivisément aux habitants du bourg et à la Commune de Rezé. - Partage : délibérations, mémoire, note, cahier des charges, liste des propriétaires, plans, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

N - Biens communaux, terres, bois, eaux

Déplier tous les niveaux

N-Biens communaux, terres, bois, eaux

Date

1804-1946

Présentation du contenu

Terrains communaux / Bois / Puits et fontaines

Conditions d'accès

Communicable

Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

1N/1-12

Date

1804-1936

Terrain de la Bourgeoisie appartenant indivisément aux habitants du bourg et à la Commune de Rezé. - Partage : délibérations, mémoire, note, cahier des charges, liste des propriétaires, plans, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1N/8

Date

1920-1922

Importance matérielle

0,005 ml

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.