Déviation pour l'amélioration de la traversée de Pont-Rousseau : notice descriptive du projet, affiche pour la déclaration d'utilité publique, tableau parcellaire des propriétés expropriées, notification d'expropriation, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Routes nationales n°137 et n°23

Cote/Cotes extrêmes

1O/4 - 1O/6

Date

1821-1938

Déviation pour l'amélioration de la traversée de Pont-Rousseau : notice descriptive du projet, affiche pour la déclaration d'utilité publique, tableau parcellaire des propriétés expropriées, notification d'expropriation, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/6

Date

1934-1938

Importance matérielle

0,01 ml

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