Enquêtes et décisions : procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, traité pour la confection de plans d'alignement, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Alignement de voirie

Cote/Cotes extrêmes

1O/86 - 1O/112

Date

1851-1874

Enquêtes et décisions : procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, traité pour la confection de plans d'alignement, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/86

Date

1859-1874

Importance matérielle

0,01 ml

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