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La série CC comporte des pièces uniquement du XVIIIe siècle : des séries (lacunaires) de rôles de répartition du fouage, de la capitation, du dixième et du vingtième, des ordonnances, affiches et instructions pour la répartition et le recouvrement de ces impôts, une requête des habitants des Îles pour être déchargés du paiement des droits de franc-fief.
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Le Dixième et les deux Vingtième étaient deux impôts prélevés sur la propriété foncière au XVIIIe s.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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L'ordonnance de l'intendant ne concerne pas spécifiquement la paroisse de Rezé, mais l'ensemble de celles de la Généralité de Bretagne. Rezé est destinataire de ce document au même titre qu'une autre. On n'aura donc là que des informations générales, qui nous informeront au mieux sur les fondements des modalités de l'établissement et de la répartition de l'imposition du Vingtième. -
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