Ruisseaux de la Jaguère, du Danube, de l'Ilette, de la Balinière, de la Maillardière et de la Trocardière. - Entretien : arrêtés préfectoraux, correspondance, procès-verbaux de récolement.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Navigation et régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

3O/1-5

Date

1804-1946

Ruisseaux de la Jaguère, du Danube, de l'Ilette, de la Balinière, de la Maillardière et de la Trocardière. - Entretien : arrêtés préfectoraux, correspondance, procès-verbaux de récolement.

Cote/Cotes extrêmes

3O/4

Date

1892-1946

Importance matérielle

0,01 ml

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