Village du Chêne Creux (rue Vincent, rue Jeannette, rue Huchet, rue Hamon, rue des Sardines). - Envahissement d'un terrain communal ; échange et aliénation de terrains ; alignement et modification de voirie : plans, acte d'échange, avis du Comité consultatif des communes, arrêté préfectoral, délibération, autorisation d'alignement, soumission, jugement, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Cote/Cotes extrêmes

1O/44

Date

1871-1873 ; 1900-1933

Importance matérielle

0,005 ml

Notes

Présence dans le dossier d'une note manuscrite de Léon Maître, archiviste du département