1812-1815.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

G - Contributions, administration financière

Déplier tous les niveaux

G-Contributions, administration financière

Date

1790-1969

Présentation du contenu

Impôts directs (dont contribution foncière des propriétés = cadastre) / Impôts extraordinaires / Rapports avec d'autres administrations

Conditions d'accès

Communicable

Impôts directs

Cote/Cotes extrêmes

1G/1-147

Date

1791-1940

Patentes, répartition de l'impôt

Cote/Cotes extrêmes

1G/86-97

Date

1792-1815

Rôle des habitants de la commune de Rezé assujettis à la patente

Cote/Cotes extrêmes

1G/87-97

Date

1800-1815

1812-1815.

Cote/Cotes extrêmes

1G/93

Date

Entre le 1er janvier 1812 et le 31 décembre 1815

Importance matérielle

0,01 ml

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.