Lotissement du Clos de la Sermonière (77 lots) rue Henri Fiollin, rue Mazureau, rue Félicien Thomazeau, rue de la Sermonière, Demande d'autorisation des consorts SAGET - CASSARD : arrêtés, délibérations, cahiers des charges, plans, notice-programme, devis, correspondance.

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T - Urbanisme

2 medias répartis dans 2 lots

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Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

1T/1-65

Date

1863-1972

Présentation du contenu

Déclarations de constructions / Lotissement / HLM

Lotissements

Cote/Cotes extrêmes

1T/8 - 1T/65

Date

1924-1972

Lotissement du Clos de la Sermonière (77 lots) rue Henri Fiollin, rue Mazureau, rue Félicien Thomazeau, rue de la Sermonière, Demande d'autorisation des consorts SAGET - CASSARD : arrêtés, délibérations, cahiers des charges, plans, notice-programme, devis, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1T/16

Date

1928-1940

Importance matérielle

0,004 ml

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