Village de Trentemoult. - Acquisition, échange et aliénation de terrains ; contentieux ; travaux d'aménagement, d'alignement et d'exhaussement : acte de cession ou d'échange, lettres d'offre, procès-verbal d'expertise, arrêtés préfectoraux, délibérations, minutes de jugements, plans, enquête de commodo et incommodo, rapport, décompte des ouvrages exécutés, soumission, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Village de Trentemoult. - Acquisition, échange et aliénation de terrains ; contentieux ; travaux d'aménagement, d'alignement et d'exhaussement : acte de cession ou d'échange, lettres d'offre, procès-verbal d'expertise, arrêtés préfectoraux, délibérations, minutes de jugements, plans, enquête de commodo et incommodo, rapport, décompte des ouvrages exécutés, soumission, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/30

Date

1821-1938

Importance matérielle

0,07 ml

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