537W - Conseil municipal et administration des services (1976-2002)

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

537W/1-35

Date

1976-2002

Importance matérielle

2.5 ml

Caractéristiques physiques

11 registres

18 boîtes

Présentation du contenu

Instances : conseil municipal (registres, dossiers de séances) , commissions thématiques et conseils d'administration (1990-2000)

 

Administration  : correspondance des directeurs genéraux  et notes de service (1976-2000)

Documents en relation

Ce fonds est la suite directe du 18W.

Cote/Cotes extrêmes

537W/1-23

Date

Entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 2000

Cote/Cotes extrêmes

537W/1-17

Date

1991-2000

Cote/Cotes extrêmes

537W/1-11

Date

1991-2000

Cote/Cotes extrêmes

537W/11

Date

2000

Importance matérielle

0,053 ml

Particularité physique

Registre

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Archivage définitif

Notes

Relié cuir

Conseil du 15 septembre 2000