CC - Finances et contributions

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Présentation du contenu

La série CC comporte des pièces uniquement du XVIIIe siècle : des séries (lacunaires) de rôles de répartition du fouage, de la capitation, du dixième et du vingtième, des ordonnances, affiches et instructions pour la répartition et le recouvrement de ces impôts, une requête des habitants des Îles pour être déchargés du paiement des droits de franc-fief.

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

CC/181-204

Date

1749-1790

Présentation du contenu

Le Dixième et les deux Vingtième étaient deux impôts prélevés sur la propriété foncière au XVIIIe s.

Diminution du Vingtième et défrichements de landes à Rezé : lettre de Gellée de Brimon, subdélégué de l'intendant.

Cote/Cotes extrêmes

CC/183

Date

1755

Présentation du contenu

Cette correspondance du subdélégué de l'intendant ne concerne pas spécifiquement la paroisse de Rezé, mais l'ensemble de celles de la Subdélégation de Nantes. Rezé est destinataire de ce document au même titre qu'une autre. On n'aura donc là que des informations générales, qui nous informent cependant qu'un état des landes et terres incultes défrichées au milieu du XVIIIe s. à Rezé se trouvera peut-être dans les archives de l'intendance de Bretagne (voir aux archives départementales 35 et 44) et, accéssoirement, sur les objectifs de cette enquête. -

Langue des unités documentaires

Texte manuscrit, en français ancien (XVIIIe s.).