Présence des conseillers municipaux aux assemblées

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D - Administration générale de la commune

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D-Administration générale de la commune

Date

1790-1963

Présentation du contenu

Registres de délibérations / actes administratifs / Administration municipale (annexion de commune, indépendance de Pont-Rousseau, transfert de chef-lieu) / Contentieux et assurances

Conditions d'accès

Communicable

Conseil municipal de Rezé

Cote/Cotes extrêmes

1D/1-23

Date

1790-1940

Présence des conseillers municipaux aux assemblées

Cote/Cotes extrêmes

1D/23

Date

1935-1940

Importance matérielle

0,01 ml

Particularité physique

1 cahier

Présentation du contenu

Indications sur le nombre de voix obtenues par les conseillers municipaux aux élections de 1935.

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