Voirie. - Budget : situation annuelle des chemins et budget spécial (avancement de la construction et de l'entretien, et recettes et dépenses), répartition des subventions et emprunts, reliquat, extrait du registre des délibérations municipales, notes, état récapitulatif des crédits nécessaires pour travaux de construction des chemins.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Voirie. - Budget : situation annuelle des chemins et budget spécial (avancement de la construction et de l'entretien, et recettes et dépenses), répartition des subventions et emprunts, reliquat, extrait du registre des délibérations municipales, notes, état récapitulatif des crédits nécessaires pour travaux de construction des chemins.

Cote/Cotes extrêmes

1O/113

Date

1890-1899 ; 1911-1912 ; 1914 ; 1925-1935 ; 1942-1943

Importance matérielle

0,02 ml

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