Régularisation du régime des eaux dans le bras de Pirmil suite aux inondations. - Projets de travaux déclarés d'utilité publique ; enquête de commodo et incommodo sur la construction d'une digue insubmersible : rapports, plans, délibération, décret, correspondance, notice d'enquête.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Navigation et régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

3O/1-5

Date

1804-1946

Régularisation du régime des eaux dans le bras de Pirmil suite aux inondations. - Projets de travaux déclarés d'utilité publique ; enquête de commodo et incommodo sur la construction d'une digue insubmersible : rapports, plans, délibération, décret, correspondance, notice d'enquête.

Cote/Cotes extrêmes

3O/5

Date

1914-1926

Importance matérielle

0,01 ml

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