Répurgation. - Mise en place et suivi, marchés de travaux, réclamations des habitants ; installation d'une station de traitement d'ordures ménagères à la Belle-Noue (Malnoue) ; création d'un syndicat intercommunal pour l'étude et la construction d'une usine de traitement des ordures ménagères : traités, cahier des charges, arrêté préfectoral et municipal, délibération municipale, contrat et avenants, liste des jours de ramassage et des itinéraires, correspondance, plans, procès-verbal d'adjudication, soumission, pétition.

I - Police, hygiène publique, justice

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I - Police, hygiène publique, justice

Date

1792-1978

Présentation du contenu

Police locale (urbaine, cimetière, sinistre) / surveillance des étrangers / justice / hygiène publique (vaccination, dératisation, surveillance du bétail)

Conditions d'accès

Communicable

Police locale

Cote/Cotes extrêmes

1I/1-24

Police urbaine

Cote/Cotes extrêmes

1I/16-18

Date

1902-1974

Répurgation. - Mise en place et suivi, marchés de travaux, réclamations des habitants ; installation d'une station de traitement d'ordures ménagères à la Belle-Noue (Malnoue) ; création d'un syndicat intercommunal pour l'étude et la construction d'une usine de traitement des ordures ménagères : traités, cahier des charges, arrêté préfectoral et municipal, délibération municipale, contrat et avenants, liste des jours de ramassage et des itinéraires, correspondance, plans, procès-verbal d'adjudication, soumission, pétition.

Cote/Cotes extrêmes

1I/16

Date

1902-1971

Importance matérielle

0,1 ml