Loi de séparation de l'Église et de l'État. - Inventaire, mise sous séquestre et dévolution des biens ayant appartenu à la Fabrique et à la Mense de Saint-Paul de Pont-Rousseau, à la Fabrique de Saint-Pierre de Rezé : inventaires, arrêtés préfectoraux.

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P - Cultes

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Cultes

Date

1790-1967

Présentation du contenu

Paroisses Saint-Pierre et Saint-Paul / séparation de l'Eglise et de l'Etat / relations avec le clergé / baptème mormon

Conditions d'accès

Communicable

Culte catholique

Cote/Cotes extrêmes

1P/1-7

Date

1790-1967

Loi de séparation de l'Église et de l'État. - Inventaire, mise sous séquestre et dévolution des biens ayant appartenu à la Fabrique et à la Mense de Saint-Paul de Pont-Rousseau, à la Fabrique de Saint-Pierre de Rezé : inventaires, arrêtés préfectoraux.

Cote/Cotes extrêmes

1P/5

Date

1906

Importance matérielle

0,005 ml

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