O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Empierrements des routes et travaux de grande voirie. - Autorisations et instructions données au maire : extraits d'arrêtés du département, extraits des registres de l'administration du district de Nantes, procès-verbal, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/2

Date

1791-1813

Importance matérielle

0,005 ml