Excédents de voirie. - Aliénations : plans, autorisations, soumissions, actes de vente, délibérations, arrêtés préfectoraux, états des parcelles à aliéner, enquête, procès-verbal d'expertise, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Excédents de voirie. - Aliénations : plans, autorisations, soumissions, actes de vente, délibérations, arrêtés préfectoraux, états des parcelles à aliéner, enquête, procès-verbal d'expertise, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/116

Date

1811-1940

Importance matérielle

0,125 ml

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