Élections. - Établissement de la liste électorale, rectifications et radiations : listes, tableaux, extraits du casier électoral, liste des individus privés du droit de vote.

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K - Élections et personnel

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K - Élections et personnel

Date

1809-1939

Présentation du contenu

Elections / Personnel communal / Distinctions honorifiques

Conditions d'accès

Communicable

Élections

Cote/Cotes extrêmes

1K/1-43

Date

1790-1940

Élections. - Établissement de la liste électorale, rectifications et radiations : listes, tableaux, extraits du casier électoral, liste des individus privés du droit de vote.

Cote/Cotes extrêmes

1K/40

Date

1890-1940

Importance matérielle

0,03 ml

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