Assurance de responsabilité des sapeurs-pompiers de Rezé : contrat d'assurance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

D - Administration générale de la commune

Déplier tous les niveaux

D-Administration générale de la commune

Date

1790-1963

Présentation du contenu

Registres de délibérations / actes administratifs / Administration municipale (annexion de commune, indépendance de Pont-Rousseau, transfert de chef-lieu) / Contentieux et assurances

Conditions d'accès

Communicable

Contentieux et assurances

Cote/Cotes extrêmes

4D/1-6

Assurance de responsabilité des sapeurs-pompiers de Rezé : contrat d'assurance.

Cote/Cotes extrêmes

4D/3

Date

1826

Importance matérielle

0,01 ml

Particularité physique

1 pièce

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.