Conseil municipal. - Installation : procès-verbaux, extraits des registres du département, arrêtés.

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K - Élections et personnel

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K - Élections et personnel

Date

1809-1939

Présentation du contenu

Elections / Personnel communal / Distinctions honorifiques

Conditions d'accès

Communicable

Élections

Cote/Cotes extrêmes

1K/1-43

Date

1790-1940

Conseil municipal. - Installation : procès-verbaux, extraits des registres du département, arrêtés.

Cote/Cotes extrêmes

1K/1

Date

1790-1875

Importance matérielle

0,02 ml

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