Chemin rural reconnu n°15 du Patisseau (du chemin vicinal n°14 au Patisseau au chemin rural reconnu n°9 au Pré Prière). - Acquisition et aliénation de terrains ; travaux : plans, tracés, actes d'acquisition, lettres d'offre, arrêtés préfectoraux, délibérations, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, devis, soumissions, contrat, procès-verbal d'adjudication, avis, certificat de paiement, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Chemin rural reconnu n°15 du Patisseau (du chemin vicinal n°14 au Patisseau au chemin rural reconnu n°9 au Pré Prière). - Acquisition et aliénation de terrains ; travaux : plans, tracés, actes d'acquisition, lettres d'offre, arrêtés préfectoraux, délibérations, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, devis, soumissions, contrat, procès-verbal d'adjudication, avis, certificat de paiement, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/80

Date

1936-1940

Importance matérielle

0,01 ml

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