La Loire et ses rives. - Police de la pêche fluviale du sable et du poisson ; droit de navigation ; travaux de défense des rives ; concessions et baux d'atterrissements ; délimitation du domaine public fluvial : arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, affiches, rapport, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Navigation et régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

3O/1-5

Date

1804-1946

La Loire et ses rives. - Police de la pêche fluviale du sable et du poisson ; droit de navigation ; travaux de défense des rives ; concessions et baux d'atterrissements ; délimitation du domaine public fluvial : arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, affiches, rapport, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

3O/1

Date

1816-1911

Importance matérielle

0,02 ml

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