Chemin de Mauperthuis devenu ensuite chemin rural reconnu n°18 du Pocalais. - Acquisition de terrains ; expropriations ; alignement de voirie ; construction : tracé, plans, actes d'acquisition, lettres d'offre, arrêté préfectoral, délibération, enquête, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, liste de souscriptions, devis, situation des travaux effectués, décompte des ouvrages exécutés, procès-verbal de réception définitive, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Chemin de Mauperthuis devenu ensuite chemin rural reconnu n°18 du Pocalais. - Acquisition de terrains ; expropriations ; alignement de voirie ; construction : tracé, plans, actes d'acquisition, lettres d'offre, arrêté préfectoral, délibération, enquête, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, liste de souscriptions, devis, situation des travaux effectués, décompte des ouvrages exécutés, procès-verbal de réception définitive, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/83

Date

1904-1913 ; 1938-1958

Importance matérielle

0,03 ml

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