Cessions de terrains, plantations : arrêtés préfectoraux, tableau des terrains à planter, acte de vente, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Routes nationales n°137 et n°23

Cote/Cotes extrêmes

1O/4 - 1O/6

Date

1821-1938

Cessions de terrains, plantations : arrêtés préfectoraux, tableau des terrains à planter, acte de vente, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/4

Date

1821-1886

Importance matérielle

0,02 ml

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