Date
Présentation du contenu
Impôts directs (dont contribution foncière des propriétés = cadastre) / Impôts extraordinaires / Rapports avec d'autres administrations
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Dimensions
Présentation du contenu
L'état des recettes, conservé en deux exemplaires, dresse, par date, la liste des contribuables, e indiquant leurs nom et lieux de résidence, le montant de la taxe, l'état de son paiement et le moyen de paiement employé (mandats, assignats, assignats en valeur nominale). En plus de ces deux pièces, on trouvera dans le dossier un répertoire alphabétique que l'on suppose des chefs de famille et contribuables de Rezé, à une date incertaine, mais correspondante à la période révolutionnaire ; en regard de chaque nom, figure un numéro, sans indication de signification. Ce répertoire laisse voir quelque analogie avec un état des propriétaires tel qu'il en fut confectionnés au moment de l'établissement du cadastre.
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.