Lotissement (7 lots) aux Trois-Moulins, Demande d'autorisation de Joseph MOREAU : arrêtés, délibérations, cahiers des charges, plans, notice-programme, devis, correspondance.

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T - Urbanisme

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Urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

1T/1-65

Date

1863-1972

Présentation du contenu

Déclarations de constructions / Lotissement / HLM

Lotissements

Cote/Cotes extrêmes

1T/8 - 1T/65

Date

1924-1972

Lotissement (7 lots) aux Trois-Moulins, Demande d'autorisation de Joseph MOREAU : arrêtés, délibérations, cahiers des charges, plans, notice-programme, devis, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1T/56

Date

1937-1938

Importance matérielle

0,003 ml

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