Chemin vicinal de grande communication n°103 des Trois-Moulins à Mouzillon, comprenant l'ancien chemin d'intérêt commun n°40 des Trois-Moulins à l'Orcerie. - Acquisition et aliénation de terrains ; alignement de voirie : tracés, plan du village de l'Aufrère, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, enquête, correspondance

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Chemin vicinal de grande communication n°103 des Trois-Moulins à Mouzillon, comprenant l'ancien chemin d'intérêt commun n°40 des Trois-Moulins à l'Orcerie. - Acquisition et aliénation de terrains ; alignement de voirie : tracés, plan du village de l'Aufrère, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, enquête, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

1O/9

Date

1868-1880 ; 1912

Importance matérielle

0,005 ml

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