Chemin vicinal de petite communication n°19 de la Mirette (de la Carrée à la Robinière). - Acquisition et aliénation de terrains ; travaux ; alignement de voirie : plans, actes d'acquisition, lettres d'offre, arrêté préfectoral, délibération, procès-verbal de reconnaissance, enquête, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, correspondance.

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Chemin vicinal de petite communication n°19 de la Mirette (de la Carrée à la Robinière). - Acquisition et aliénation de terrains ; travaux ; alignement de voirie : plans, actes d'acquisition, lettres d'offre, arrêté préfectoral, délibération, procès-verbal de reconnaissance, enquête, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/28

Date

1889-1893 ; 1911

Importance matérielle

0,01 ml

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