Loi du 28 février 1791. - Échange de billets de la caisse d'escompte contre des assignats : affiche.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

G - Contributions, administration financière

Déplier tous les niveaux

G-Contributions, administration financière

Date

1790-1969

Présentation du contenu

Impôts directs (dont contribution foncière des propriétés = cadastre) / Impôts extraordinaires / Rapports avec d'autres administrations

Conditions d'accès

Communicable

Rapports de la commune avec diverses administrations au point de vue financier

Cote/Cotes extrêmes

3G/1-18

Loi du 28 février 1791. - Échange de billets de la caisse d'escompte contre des assignats : affiche.

Cote/Cotes extrêmes

3G/17

Date

1791

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.