T - Urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1T/1-65

Date

1863-1972

Présentation du contenu

Déclarations de constructions / Lotissement / HLM

Cote/Cotes extrêmes

1T/8 - 1T/65

Date

1924-1972

Lotissement (3 lots) rue de la Loire, Demande d'autorisation de la Société civile des Immeubles de Rezé : arrêtés, délibérations, cahiers des charges, plans, notice-programme, devis, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1T/62

Date

1934

Importance matérielle

0,002 ml