Village de la Haute-Ile. - Acquisition et échange de terrains ; travaux d'aménagement, d'alignement, d'exhaussement et d'assainissement : acte de cession ou d'échange, lettres d'offre, délibérations, plans, rapport, décompte des ouvrages exécutés, devis et détail estimatif, soumission, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

Déplier tous les niveaux

O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Village de la Haute-Ile. - Acquisition et échange de terrains ; travaux d'aménagement, d'alignement, d'exhaussement et d'assainissement : acte de cession ou d'échange, lettres d'offre, délibérations, plans, rapport, décompte des ouvrages exécutés, devis et détail estimatif, soumission, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/32

Date

1844-1922

Importance matérielle

0,01 ml

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.