O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des Eaux

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Date

1791-1958

Présentation du contenu

Voirie, assainissement, éclairage public / Transports publics / Navigation et régimes des eaux

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1O/1-124

Date

1791-1958

Chemin vicinal de grande communication n°85 de Saint-Aignan aux Couëts et à la Varenne comprenant l'ancien chemin vicinal n°11 dit de la Haute-Ile, puis l'ancien chemin de moyenne communication n°50 des Couëts à Nantes. - Acquisition et aliénation de terrains ; travaux d'exhaussement et d'élargissement ; alignement de voirie : plans, tracés, acte d'acquisition, lettres d'offre, arrêtés préfectoraux, délibérations, état des parcelles à acquérir et leurs propriétaires, liste de souscripteurs pour les travaux, devis, contrat, correspondance, pétition des habitants de Trentemoult.

Cote/Cotes extrêmes

1O/10

Date

1836-1953

Importance matérielle

0,03 ml